BROCHIER JACQUES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BROCHIER JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er février 1984, identifié par le SIREN 409 356 714. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Cachard, 38110 Montagnieu. Son activité principale relève du code NAF 0113Z.
Fiche d'identité de BROCHIER JACQUES
INSEE- Dénomination
- BROCHIER JACQUES
- SIREN
- 409 356 714
- SIRET (siège)
- 409 356 714 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR05409356714Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 356 714
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0113Z
- Date de création
- 01 février 1984
- Siège social
- LE CACHARD, 38110, MONTAGNIEU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROCHIER JACQUES
Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de BROCHIER JACQUES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BROCHIER JACQUES
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BROCHIER JACQUES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38110 MONTAGNIEUSiègeActif
409 356 714 00017 · ouvert le 01 février 1984 · NAF 0113Z
Documents juridiques de BROCHIER JACQUES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BROCHIER JACQUES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROCHIER JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BROCHIER JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCHIER JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROCHIER JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BROCHIER JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 février 1984
Questions fréquentes sur BROCHIER JACQUES
Quel est le numéro SIREN de BROCHIER JACQUES ?
Le numéro SIREN de BROCHIER JACQUES est 409 356 714. Le SIRET de son siège social est 409 356 714 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05409356714.
Où se situe le siège social de BROCHIER JACQUES ?
Le siège social de BROCHIER JACQUES est situé Le Cachard, 38110 Montagnieu.
BROCHIER JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, BROCHIER JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROCHIER JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCHIER JACQUES.
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