Brochier patrick

Active

Siren988 602 637Entrepreneur individuel38500 CoublevieCréée le 01 juillet 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 988 602 637, Brochier patrick est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 2025. Elle est domiciliée 424 CHE de Coublevie, 38500 Coublevie. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0129Z.

Fiche d'identité de Brochier patrick

INSEE

Dénomination: Brochier patrick
SIREN: 988 602 637
SIRET (siège): 988 602 637 00015
N° TVA intracommunautaire: FR40988602637Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 988 602 637
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0129Z
Date de création: 01 juillet 2025
Siège social: 424 CHE de Coublevie, 38500, Coublevie
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de Brochier patrick

production et vente de framboise

Finances de Brochier patrick

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Brochier patrick

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Brochier patrick

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

38500 CoublevieSiègeActif
988 602 637 00015 · ouvert le 01 juillet 2025 · NAF 0129Z

Documents juridiques de Brochier patrick

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du -

Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Comptes annuels de Brochier patrick

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Brochier patrick. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Brochier patrick

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Brochier patrick. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Brochier patrick n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Brochier patrick

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

01 juillet 2025création
Date d'effet : 01 juillet 2025

Questions fréquentes sur Brochier patrick

Quel est le numéro SIREN de Brochier patrick ?

Le numéro SIREN de Brochier patrick est 988 602 637. Le SIRET de son siège social est 988 602 637 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40988602637.

Où se situe le siège social de Brochier patrick ?

Le siège social de Brochier patrick est situé 424 CHE de Coublevie, 38500 Coublevie.