BROCHOIRE PATRICK

Active

Siren534 907 282Entrepreneur individuel39800 POLIGNYCréée le 14 septembre 2011

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BROCHOIRE PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 septembre 2011, identifié par le SIREN 534 907 282. Elle est domiciliée 98 Grande rue, 39800 Poligny. Son activité principale relève du code NAF 7010Z.

Fiche d'identité de BROCHOIRE PATRICK

INSEE

Dénomination: BROCHOIRE PATRICK
SIREN: 534 907 282
SIRET (siège): 534 907 282 00014
N° TVA intracommunautaire: FR30534907282Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 534 907 282
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7010Z
Date de création: 14 septembre 2011
Siège social: 98 GRANDE RUE, 39800, POLIGNY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BROCHOIRE PATRICK

Activités des sièges sociaux

Finances de BROCHOIRE PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROCHOIRE PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROCHOIRE PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

39800 POLIGNYSiègeActif
534 907 282 00014 · ouvert le 14 septembre 2011 · NAF 7010Z

Documents juridiques de BROCHOIRE PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROCHOIRE PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROCHOIRE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROCHOIRE PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCHOIRE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROCHOIRE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROCHOIRE PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 14 septembre 2011

Questions fréquentes sur BROCHOIRE PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BROCHOIRE PATRICK ?

Le numéro SIREN de BROCHOIRE PATRICK est 534 907 282. Le SIRET de son siège social est 534 907 282 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30534907282.

Où se situe le siège social de BROCHOIRE PATRICK ?

Le siège social de BROCHOIRE PATRICK est situé 98 Grande rue, 39800 Poligny.