CheckersProcédures

BROCHON JACQUES

Active
Siren309 533 453Entrepreneur individuel17800 PONSCréée le 01 janvier 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROCHON JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2003 sous le numéro SIREN 309 533 453. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Gatines, 17800 Pons. L'entreprise déclare le code NAF 6810Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BROCHON JACQUES

Dénomination
BROCHON JACQUES
SIREN
309 533 453
SIRET (siège)
309 533 453 00051
N° TVA intracommunautaire
FR68309533453Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 309 533 453
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6810Z
Date de création
01 janvier 2003
Siège social
LES GATINES, 17800, PONS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BROCHON JACQUES

Activités des marchands de biens immobiliers

Finances de BROCHON JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROCHON JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROCHON JACQUES

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 17800 PONSSiègeFermé

    309 533 453 00051 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 6810Z

  • 17120 BRIE-SOUS-MORTAGNEFermé

    309 533 453 00028 · ouvert le 15 janvier 1986 · NAF 701F

  • 17600 SAUJONFermé

    309 533 453 00044 · ouvert le 15 janvier 1986 · NAF 701A

Documents juridiques de BROCHON JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROCHON JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROCHON JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROCHON JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCHON JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROCHON JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROCHON JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2003

Questions fréquentes sur BROCHON JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BROCHON JACQUES ?

Le numéro SIREN de BROCHON JACQUES est 309 533 453. Le SIRET de son siège social est 309 533 453 00051. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68309533453.

Où se situe le siège social de BROCHON JACQUES ?

Le siège social de BROCHON JACQUES est situé Les Gatines, 17800 Pons.

BROCHON JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BROCHON JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROCHON JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCHON JACQUES.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises activités des marchands de biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6810Z

Entreprises à Pons

Toutes les entreprises à Pons