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523 723 005

Active
Siren523 723 005Entrepreneur individuel JOUE-LES-TOURSCréée le 04 juillet 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 523 723 005

Dénomination
523 723 005
SIREN
523 723 005
SIRET (siège)
523 723 005 00022
N° TVA intracommunautaire
FR81523723005Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 523 723 005
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1629Z
Date de création
04 juillet 2014
Siège social
JOUE-LES-TOURS
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 523 723 005

CREATION FABRICATION D'OBJETS EN BOIS ET AUTRE OBJETS DECORATIFS

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de 523 723 005

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de 523 723 005

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 523 723 005

2 établissements, dont 1 en activité.

  • JOUE-LES-TOURSSiègeActif

    523 723 005 00022 · ouvert le 01 juillet 2014 · NAF 1629Z

  • NIHERNEFermé

    523 723 005 00014 · ouvert le 01 juillet 2014 · NAF 1629Z

Documents juridiques de 523 723 005

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de 523 723 005

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 523 723 005. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 523 723 005

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 523 723 005. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 523 723 005 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 523 723 005

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 juillet 2014

Marques déposées par 523 723 005

523 723 005 est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 6 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • LA SITTELLE DE BOIS

    N° 4988430 · Déposée le 05 septembre 2023 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 16, 20 · valable jusqu’au 05 septembre 2033

  • La Sittelle de Bois

    N° 3757648 · Déposée le 30 juillet 2010 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 11, 14, 20, 21, 28 · expirée le 30 juillet 2020

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

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