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BROCHOT RAPHAEL

Active
Siren350 953 253Entrepreneur individuel39130 PONT-DE-POITTECréée le 01 mai 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 350 953 253, BROCHOT RAPHAEL est un entrepreneur individuel créé le 1er mai 1989. Elle est domiciliée 22 Pl de la Fontaine, 39130 Pont-de-Poitte. L'entreprise déclare le code NAF 4778C comme activité principale.

Fiche d'identité de BROCHOT RAPHAEL

Dénomination
BROCHOT RAPHAEL
SIREN
350 953 253
SIRET (siège)
350 953 253 00027
N° TVA intracommunautaire
FR43350953253Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 350 953 253
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4778C
Date de création
01 mai 1989
Siège social
22 PL DE LA FONTAINE, 39130, PONT-DE-POITTE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BROCHOT RAPHAEL

Vente d'articles souvenirs (sédendaire), vente de produits régionaux, vins, liqueurs, apéritifs (ambulant).

Finances de BROCHOT RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROCHOT RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROCHOT RAPHAEL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 39130 PONT-DE-POITTESiègeActif

    350 953 253 00027 · ouvert le 01 mai 1989 · NAF 4778C

  • 39210 BAUME-LES-MESSIEURSFermé

    350 953 253 00019 · ouvert le 01 mai 1989 · NAF 554B

  • 39220 PREMANONFermé

    350 953 253 00035 · ouvert le 05 décembre 2000 · NAF 4778C

Documents juridiques de BROCHOT RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROCHOT RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROCHOT RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROCHOT RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCHOT RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROCHOT RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROCHOT RAPHAEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 1989

Questions fréquentes sur BROCHOT RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de BROCHOT RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de BROCHOT RAPHAEL est 350 953 253. Le SIRET de son siège social est 350 953 253 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43350953253.

Où se situe le siège social de BROCHOT RAPHAEL ?

Le siège social de BROCHOT RAPHAEL est situé 22 Pl de la Fontaine, 39130 Pont-de-Poitte.

BROCHOT RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROCHOT RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROCHOT RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCHOT RAPHAEL.

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