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BROCHUT MARC

Active
Siren422 018 507Entrepreneur individuel13200 ARLESCréée le 01 janvier 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROCHUT MARC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1999, identifié par le SIREN 422 018 507. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue Philippe Lebon zi Sud, 13200 Arles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6920Z.

Fiche d'identité de BROCHUT MARC

Dénomination
BROCHUT MARC
SIREN
422 018 507
SIRET (siège)
422 018 507 00026
N° TVA intracommunautaire
FR87422018507Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 422 018 507
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6920Z
Date de création
01 janvier 1999
Siège social
7 RUE PHILIPPE LEBON ZI SUD, 13200, ARLES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BROCHUT MARC

Activités comptables

Finances de BROCHUT MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROCHUT MARC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROCHUT MARC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13200 ARLESSiègeActif

    422 018 507 00026 · ouvert le 01 juillet 2002 · NAF 6920Z

  • 13200 ARLESFermé

    422 018 507 00018 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 741C

Documents juridiques de BROCHUT MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROCHUT MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROCHUT MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROCHUT MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCHUT MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROCHUT MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROCHUT MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1999

Questions fréquentes sur BROCHUT MARC

Quel est le numéro SIREN de BROCHUT MARC ?

Le numéro SIREN de BROCHUT MARC est 422 018 507. Le SIRET de son siège social est 422 018 507 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87422018507.

Où se situe le siège social de BROCHUT MARC ?

Le siège social de BROCHUT MARC est situé 7 rue Philippe Lebon zi Sud, 13200 Arles.

BROCHUT MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, BROCHUT MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROCHUT MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCHUT MARC.

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