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BROCQ BAT

Active
Siren801 874 314SARL94240 L'HAY-LES-ROSESCréée le 01 mai 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 801 874 314, BROCQ BAT est une SARL créée le 1er mai 2014. Elle est domiciliée 3 rue de l'Ancienne Ecole, 94240 L'Hay-les-Roses. Son activité principale relève du code NAF 4120A.

Fiche d'identité de BROCQ BAT

Dénomination
BROCQ BAT
SIREN
801 874 314
SIRET (siège)
801 874 314 00017
N° TVA intracommunautaire
FR62801874314Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 801 874 314
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4120A
Date de création
01 mai 2014
Siège social
3 RUE DE L'ANCIENNE ECOLE, 94240, L'HAY-LES-ROSES
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de BROCQ BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROCQ BAT

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BROCQ BAT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 94240 L'HAY-LES-ROSESSiègeFermé

    801 874 314 00017 · ouvert le 01 mai 2014 · NAF 4120A

Documents juridiques de BROCQ BAT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 avril 2014

  • Acte

Comptes annuels de BROCQ BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROCQ BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROCQ BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCQ BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BROCQ BAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BROCQ BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROCQ BAT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-05-01

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 2014

Questions fréquentes sur BROCQ BAT

Quel est le numéro SIREN de BROCQ BAT ?

Le numéro SIREN de BROCQ BAT est 801 874 314. Le SIRET de son siège social est 801 874 314 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62801874314.

Où se situe le siège social de BROCQ BAT ?

Le siège social de BROCQ BAT est situé 3 rue de l'Ancienne Ecole, 94240 L'Hay-les-Roses.

BROCQ BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, BROCQ BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROCQ BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCQ BAT.

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