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BROCVIELLE SA

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Siren380 471 375SA59520 MARQUETTE-LEZ-LILLECréée le 01 décembre 1990

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 380 471 375, BROCVIELLE SA est une SA créée le 1er décembre 1990. Elle est domiciliée 1214 av Industrielle, 59520 Marquette-Lez-Lille. Elle est rattachée au code d'activité NAF 602M.

Fiche d'identité de BROCVIELLE SA

Dénomination
BROCVIELLE SA
SIREN
380 471 375
SIRET (siège)
380 471 375 00010
N° TVA intracommunautaire
FR05380471375Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 471 375
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Code NAF / APE
602M
Date de création
01 décembre 1990
Siège social
1214 AV INDUSTRIELLE, 59520, MARQUETTE-LEZ-LILLE
Établissements
4
Statut
Active

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Finances de BROCVIELLE SA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BROCVIELLE SA

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BROCVIELLE SA

4 établissements, dont 0 en activité.

  • 59520 MARQUETTE-LEZ-LILLESiègeFermé

    380 471 375 00010 · ouvert le 01 décembre 1990 · NAF 602M

  • 93200 SAINT-DENISFermé

    380 471 375 00028 · ouvert le 25 décembre 1993 · NAF 602M

  • 33370 YVRACFermé

    380 471 375 00036 · ouvert le 25 décembre 1993 · NAF 602M

  • 69720 SAINT-LAURENT-DE-MUREFermé

    380 471 375 00044 · ouvert le 25 décembre 1993 · NAF 602M

Documents juridiques de BROCVIELLE SA

15 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 juin 1998

  • Acte

Dépôt du 03 septembre 1997

  • Acte

Dépôt du 03 septembre 1997

  • Acte

Dépôt du 30 juillet 1997

  • Acte

Dépôt du 27 mai 1997

  • Acte

Dépôt du 27 mai 1997

  • Acte

Dépôt du 28 janvier 1997

  • Acte

Dépôt du 22 juillet 1996

  • Acte

Dépôt du 27 avril 1995

  • Acte

Dépôt du 11 février 1994

  • Acte

Dépôt du 16 décembre 1993

  • Acte

Dépôt du 16 décembre 1993

  • Acte

Dépôt du 21 octobre 1993

  • Acte

Dépôt du 29 septembre 1993

  • Acte

Dépôt du 24 septembre 1993

  • Acte

Conformité de BROCVIELLE SA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCVIELLE SA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent BROCVIELLE SA. Elles s'échelonnent de 1992 à 1996. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BROCVIELLE SA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROCVIELLE SA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1990

Questions fréquentes sur BROCVIELLE SA

Quel est le numéro SIREN de BROCVIELLE SA ?

Le numéro SIREN de BROCVIELLE SA est 380 471 375. Le SIRET de son siège social est 380 471 375 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05380471375.

Où se situe le siège social de BROCVIELLE SA ?

Le siège social de BROCVIELLE SA est situé 1214 av Industrielle, 59520 Marquette-Lez-Lille.

BROCVIELLE SA est-elle toujours en activité ?

Oui, BROCVIELLE SA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROCVIELLE SA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCVIELLE SA.