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BROCVIELLE THOMAS

Active
Siren807 614 938Entrepreneur individuel59470 ESQUELBECQCréée le 04 novembre 2014

1071C · Boulangerie et boulangerie-pâtisserie

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

BROCVIELLE THOMAS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 novembre 2014, identifié par le SIREN 807 614 938. Son siège social est situé 2 rue de Bergues, 59470 Esquelbecq. Elle exerce une activité de boulangerie et boulangerie-pâtisserie (code NAF 1071C).

Fiche d'identité de BROCVIELLE THOMAS

Dénomination
BROCVIELLE THOMAS
SIREN
807 614 938
SIRET (siège)
807 614 938 00015
N° TVA intracommunautaire
FR69807614938Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 807 614 938
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1071C - Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Date de création
04 novembre 2014
Siège social
2 RUE DE BERGUES, 59470, ESQUELBECQ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROCVIELLE THOMAS

Boulangerie, pâtisserie, confiserie.

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Établissements de BROCVIELLE THOMAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59470 ESQUELBECQSiègeActif

    807 614 938 00015 · ouvert le 13 octobre 2014 · NAF 1071C

Documents juridiques de BROCVIELLE THOMAS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 novembre 2014

  • Acte

Dépôt du 20 novembre 2014

  • Acte

Conformité de BROCVIELLE THOMAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCVIELLE THOMAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROCVIELLE THOMAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROCVIELLE THOMAS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE

    Début d'activité : 2014-10-13

  1. création

    Date d'effet : 04 novembre 2014

Questions fréquentes sur BROCVIELLE THOMAS

Quel est le numéro SIREN de BROCVIELLE THOMAS ?

Le numéro SIREN de BROCVIELLE THOMAS est 807 614 938. Le SIRET de son siège social est 807 614 938 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69807614938.

Où se situe le siège social de BROCVIELLE THOMAS ?

Le siège social de BROCVIELLE THOMAS est situé 2 rue de Bergues, 59470 Esquelbecq.

BROCVIELLE THOMAS est-elle toujours en activité ?

Oui, BROCVIELLE THOMAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 novembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROCVIELLE THOMAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCVIELLE THOMAS.

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