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BROD'M

Active
Siren430 377 242SARL42720 Pouilly-sous-CharlieuCréée le 10 avril 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

BROD'M est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 avril 2000, identifiée par le SIREN 430 377 242. Le siège social de l'entreprise se trouve 260 RTE de Sorillard, 42720 Pouilly-sous-Charlieu. L'entreprise déclare le code NAF 1399Z comme activité principale. Salvador MORAL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de BROD'M

Dénomination
BROD'M
SIREN
430 377 242
SIRET (siège)
430 377 242 00036
N° TVA intracommunautaire
FR46430377242Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 430 377 242
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
1399Z
Date de création
10 avril 2000
Siège social
260 RTE de Sorillard, 42720, Pouilly-sous-Charlieu
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BROD'M

La broderie, la programmation de broderie, la vente de programme et de broderie.

Finances de BROD'M

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROD'M

SM

Salvador MORAL

Gérant

En poste depuis février 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 avril 2008

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BROD'M

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 42720 Pouilly-sous-CharlieuSiègeActif

    430 377 242 00036 · ouvert le 03 avril 2000 · NAF 1399Z

  • 42300 ROANNEFermé

    430 377 242 00010 · ouvert le 03 avril 2000 · NAF 175G

  • 42300 ROANNEFermé

    430 377 242 00028 · ouvert le 01 février 2002 · NAF 1399Z

Documents juridiques de BROD'M

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 avril 2024

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 11 avril 2024

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 16 février 2016

  • Acte

Dépôt du 18 avril 2008

  • Acte

Dépôt du 07 mars 2002

  • Acte

Dépôt du 12 avril 2000

  • Acte

Comptes annuels de BROD'M

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROD'M. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROD'M

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROD'M. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BROD'M n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BROD'M n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROD'M

20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de roanne

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de roanne

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de roanne

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de roanne

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de roanne

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

  20. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

    Gérant : MORAL Salvador

  1. création

    Date d'effet : 10 avril 2000

Questions fréquentes sur BROD'M

Quel est le numéro SIREN de BROD'M ?

Le numéro SIREN de BROD'M est 430 377 242. Le SIRET de son siège social est 430 377 242 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46430377242.

Qui dirige BROD'M ?

BROD'M est dirigée par Salvador MORAL, gérant.

Où se situe le siège social de BROD'M ?

Le siège social de BROD'M est situé 260 RTE de Sorillard, 42720 Pouilly-sous-Charlieu.

BROD'M est-elle toujours en activité ?

Oui, BROD'M est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 avril 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROD'M est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROD'M.

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