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BROD MICHAEL

Active
Siren494 110 091Entrepreneur individuel57660 LANINGCréée le 01 mars 2007
Liquidation judiciaire - clôture en 2009Aucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROD MICHAEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 2007 sous le numéro SIREN 494 110 091. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 rue Principale, 57660 Laning. L'entreprise déclare le code NAF 4322B comme activité principale.

Fiche d'identité de BROD MICHAEL

Dénomination
BROD MICHAEL
SIREN
494 110 091
SIRET (siège)
494 110 091 00019
N° TVA intracommunautaire
FR50494110091Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 110 091
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4322B
Date de création
01 mars 2007
Siège social
14 RUE PRINCIPALE, 57660, LANING
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROD MICHAEL

Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation

Finances de BROD MICHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROD MICHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROD MICHAEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 57660 LANINGSiègeFermé

    494 110 091 00019 · ouvert le 01 mars 2007 · NAF 4322B

Documents juridiques de BROD MICHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROD MICHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROD MICHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROD MICHAEL

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BROD MICHAEL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 24 juin 2008. Clôturée le 17 décembre 2009 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 17 décembre 2009 · publié le 31 juillet 2010 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SARREGUEMINES

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 24 juin 2008 · publié le 20 novembre 2008 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SARREGUEMINES

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire ; mandataire judiciaire : Maître LOTT (Bernard), 18, rue Poincaré, 57208 Sarreguemines Cedex ; les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire

Aucune mention de BROD MICHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROD MICHAEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SARREGUEMINES

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 17 décembre 2009 · Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SARREGUEMINES

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 24 juin 2008 · Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire ; mandataire judiciaire : Maître LOTT (Bernard), 18, rue Poincaré, 57208 Sarreguemines Cedex ; les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2007

Questions fréquentes sur BROD MICHAEL

Quel est le numéro SIREN de BROD MICHAEL ?

Le numéro SIREN de BROD MICHAEL est 494 110 091. Le SIRET de son siège social est 494 110 091 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50494110091.

Où se situe le siège social de BROD MICHAEL ?

Le siège social de BROD MICHAEL est situé 14 rue Principale, 57660 Laning.

BROD MICHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROD MICHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROD MICHAEL est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. BROD MICHAEL a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 17 décembre 2009 pour insuffisance d'actif.

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