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BRODERIE CONCEPT

Active
Siren409 055 670SARL13500 MARTIGUESCréée le 01 octobre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 409 055 670, BRODERIE CONCEPT est une SARL créée le 1er octobre 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve rue Jean Martin 18-20, 13500 Martigues. Elle est rattachée au code d'activité NAF 514A.

Fiche d'identité de BRODERIE CONCEPT

Dénomination
BRODERIE CONCEPT
SIREN
409 055 670
SIRET (siège)
409 055 670 00015
N° TVA intracommunautaire
FR40409055670Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 055 670
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
514A
Date de création
01 octobre 1996
Siège social
RUE JEAN MARTIN 18-20, 13500, MARTIGUES
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de BRODERIE CONCEPT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BRODERIE CONCEPT

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BRODERIE CONCEPT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 13500 MARTIGUESSiègeFermé

    409 055 670 00015 · ouvert le 01 octobre 1996 · NAF 514A

Documents juridiques de BRODERIE CONCEPT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 juillet 1997

  • Acte

Dépôt du 29 juillet 1997

  • Acte

Dépôt du 06 septembre 1996

  • Acte

Comptes annuels de BRODERIE CONCEPT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRODERIE CONCEPT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRODERIE CONCEPT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRODERIE CONCEPT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BRODERIE CONCEPT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRODERIE CONCEPT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRODERIE CONCEPT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1996

Questions fréquentes sur BRODERIE CONCEPT

Quel est le numéro SIREN de BRODERIE CONCEPT ?

Le numéro SIREN de BRODERIE CONCEPT est 409 055 670. Le SIRET de son siège social est 409 055 670 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40409055670.

Où se situe le siège social de BRODERIE CONCEPT ?

Le siège social de BRODERIE CONCEPT est situé rue Jean Martin 18-20, 13500 Martigues.

BRODERIE CONCEPT est-elle toujours en activité ?

Oui, BRODERIE CONCEPT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRODERIE CONCEPT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRODERIE CONCEPT.

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