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BRODERIE CONCEPT

Active
Siren444 521 496SARL04700 LE CASTELLETCréée le 02 mai 2003

1399Z · Fabrication d'autres textiles n.c.a.

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

BRODERIE CONCEPT est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 mai 2003, identifiée par le SIREN 444 521 496. Elle est domiciliée Qua Combe Croix le Castellet d'Oraison, 04700 Le Castellet. Elle exerce une activité de fabrication d'autres textiles n.c.a. (code NAF 1399Z). MARC CIRAVEGNA exerce les fonctions de liquidateur de l'entreprise.

Fiche d'identité de BRODERIE CONCEPT

Dénomination
BRODERIE CONCEPT
SIREN
444 521 496
SIRET (siège)
444 521 496 00018
N° TVA intracommunautaire
FR61444521496Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 521 496
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
1399Z - Fabrication d'autres textiles n.c.a.
Date de création
02 mai 2003
Siège social
QUA COMBE CROIX LE CASTELLET D'ORAISON, 04700, LE CASTELLET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRODERIE CONCEPT

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Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de BRODERIE CONCEPT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRODERIE CONCEPT

MC

MARC CIRAVEGNA

Liquidateur

En poste depuis février 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 février 2013

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BRODERIE CONCEPT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 04700 LE CASTELLETSiègeActif

    444 521 496 00018 · ouvert le 06 janvier 2003 · NAF 1399Z

Documents juridiques de BRODERIE CONCEPT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 janvier 2013

  • Acte

Dépôt du 07 janvier 2003

  • Acte

Conformité de BRODERIE CONCEPT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRODERIE CONCEPT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BRODERIE CONCEPT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRODERIE CONCEPT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRODERIE CONCEPT

8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE

    Liquidateur : CIRAVEGNA Marc

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE

  1. création

    Date d'effet : 02 mai 2003

Questions fréquentes sur BRODERIE CONCEPT

Quel est le numéro SIREN de BRODERIE CONCEPT ?

Le numéro SIREN de BRODERIE CONCEPT est 444 521 496. Le SIRET de son siège social est 444 521 496 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61444521496.

Qui dirige BRODERIE CONCEPT ?

BRODERIE CONCEPT est dirigée par MARC CIRAVEGNA, liquidateur.

Où se situe le siège social de BRODERIE CONCEPT ?

Le siège social de BRODERIE CONCEPT est situé Qua Combe Croix le Castellet d'Oraison, 04700 Le Castellet.

BRODERIE CONCEPT est-elle toujours en activité ?

Oui, BRODERIE CONCEPT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRODERIE CONCEPT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRODERIE CONCEPT.

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