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BRODERIE ELEGANCE

Active
Siren380 536 086SARL95500 GONESSECréée le 29 décembre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRODERIE ELEGANCE est une SARL immatriculée le 29 décembre 1994 sous le numéro SIREN 380 536 086. Elle est domiciliée 1 Bi av Pierre Salvi les Villas d Entreprise Bat A 6 Rdc, 95500 Gonesse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1419Z. ELIF ARSLAN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de BRODERIE ELEGANCE

Dénomination
BRODERIE ELEGANCE
SIREN
380 536 086
SIRET (siège)
380 536 086 00024
N° TVA intracommunautaire
FR41380536086Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 536 086
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
1419Z
Date de création
29 décembre 1994
Siège social
1 BI AV PIERRE SALVI LES VILLAS D ENTREPRISE BAT A 6 RDC, 95500, GONESSE
Établissements
3
Statut
Active

Finances de BRODERIE ELEGANCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRODERIE ELEGANCE

EA

ELIF ARSLAN

Gérant

Depuis la création (29 décembre 1994) · 31 ans

Établissements de BRODERIE ELEGANCE

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 95500 GONESSESiègeFermé

    380 536 086 00024 · ouvert le 30 septembre 1994 · NAF 182J

  • 75010 PARIS 10Fermé

    380 536 086 00016 · ouvert le 31 décembre 1990 · NAF 182J

  • 95500 GONESSEFermé

    380 536 086 00032 · ouvert le 15 décembre 1995 · NAF 1419Z

Documents juridiques de BRODERIE ELEGANCE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 décembre 2003

  • Acte

Dépôt du 03 août 2001

  • Acte

Dépôt du 08 janvier 1996

  • Acte

Dépôt du 08 janvier 1996

  • Acte

Dépôt du 06 décembre 1994

  • Acte

Dépôt du 23 novembre 1994

  • Acte

Comptes annuels de BRODERIE ELEGANCE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRODERIE ELEGANCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRODERIE ELEGANCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRODERIE ELEGANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BRODERIE ELEGANCE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRODERIE ELEGANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRODERIE ELEGANCE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

  1. création

    Date d'effet : 29 décembre 1994

Questions fréquentes sur BRODERIE ELEGANCE

Quel est le numéro SIREN de BRODERIE ELEGANCE ?

Le numéro SIREN de BRODERIE ELEGANCE est 380 536 086. Le SIRET de son siège social est 380 536 086 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41380536086.

Qui dirige BRODERIE ELEGANCE ?

BRODERIE ELEGANCE est dirigée par ELIF ARSLAN, gérant.

Où se situe le siège social de BRODERIE ELEGANCE ?

Le siège social de BRODERIE ELEGANCE est situé 1 Bi av Pierre Salvi les Villas d Entreprise Bat A 6 Rdc, 95500 Gonesse.

BRODERIE ELEGANCE est-elle toujours en activité ?

Oui, BRODERIE ELEGANCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 décembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRODERIE ELEGANCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRODERIE ELEGANCE.

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