BRODHAG
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 477 672 372, BRODHAG est une SARL créée le 1er septembre 2004. Son siège social est situé 28 av Aristide Briand, 25400 Audincourt. L'entreprise déclare le code NAF 6831Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BRODHAG
INSEE- Dénomination
- BRODHAG
- SIREN
- 477 672 372
- SIRET (siège)
- 477 672 372 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR44477672372Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 477 672 372
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 6831Z
- Date de création
- 01 septembre 2004
- Siège social
- 28 AV ARISTIDE BRIAND, 25400, AUDINCOURT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de BRODHAG
Objet social de BRODHAG
Agences immobilières
Finances de BRODHAG
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRODHAG
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BRODHAG
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25400 AUDINCOURTSiègeActif
477 672 372 00018 · ouvert le 01 septembre 2004 · NAF 6831Z
Documents juridiques de BRODHAG
INPIComptes annuels de BRODHAG
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRODHAG. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRODHAG
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRODHAG. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent BRODHAG. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPEP TPBR
Décision du 25 juin 2026 · N° 24/00945
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPEP TPBR
Décision du 25 juin 2026 · N° 24/00969
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pPEP TPBR
Décision du 25 juin 2026 · N° 24/00970
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 30 janvier 2025 · N° 23-17.749
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème chambre 2ème section
Décision du 23 janvier 2024 · N° 21/16131
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 1
Décision du 31 mars 2023 · N° 21/12359
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 23 mars 1999 · N° 97-16.974
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BRODHAG n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRODHAG
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 01 septembre 2004
Questions fréquentes sur BRODHAG
Quel est le numéro SIREN de BRODHAG ?
Le numéro SIREN de BRODHAG est 477 672 372. Le SIRET de son siège social est 477 672 372 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44477672372.
Où se situe le siège social de BRODHAG ?
Le siège social de BRODHAG est situé 28 av Aristide Briand, 25400 Audincourt.
BRODHAG est-elle toujours en activité ?
Oui, BRODHAG est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRODHAG est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRODHAG.
Entreprises similaires
Même activité à Audincourt