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BROGARD DOMINIQUE

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Siren332 487 917Entrepreneur individuel49140 LOIRE-AUTHIONCréée le 16 janvier 1985

BROGARD DOMINIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 janvier 1985, identifié par le SIREN 332 487 917. Le siège social de l'entreprise se trouve L Epinay, 49140 Loire-Authion. L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.

Fiche d'identité de BROGARD DOMINIQUE

Dénomination
BROGARD DOMINIQUE
SIREN
332 487 917
SIRET (siège)
332 487 917 00012
N° TVA intracommunautaire
FR56332487917Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 332 487 917
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
16 janvier 1985
Siège social
L EPINAY, 49140, LOIRE-AUTHION
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROGARD DOMINIQUE

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Établissements de BROGARD DOMINIQUE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 49140 LOIRE-AUTHIONSiègeFermé

    332 487 917 00012 · ouvert le 16 janvier 1985 · NAF 011A

Conformité de BROGARD DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROGARD DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROGARD DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROGARD DOMINIQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 janvier 1985

Questions fréquentes sur BROGARD DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de BROGARD DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de BROGARD DOMINIQUE est 332 487 917. Le SIRET de son siège social est 332 487 917 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56332487917.

Où se situe le siège social de BROGARD DOMINIQUE ?

Le siège social de BROGARD DOMINIQUE est situé L Epinay, 49140 Loire-Authion.

BROGARD DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROGARD DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROGARD DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROGARD DOMINIQUE.