BROGARD DOMINIQUE
ActiveBROGARD DOMINIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 janvier 1985, identifié par le SIREN 332 487 917. Le siège social de l'entreprise se trouve L Epinay, 49140 Loire-Authion. L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.
Fiche d'identité de BROGARD DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- BROGARD DOMINIQUE
- SIREN
- 332 487 917
- SIRET (siège)
- 332 487 917 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR56332487917Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 332 487 917
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 16 janvier 1985
- Siège social
- L EPINAY, 49140, LOIRE-AUTHION
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROGARD DOMINIQUE
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Établissements de BROGARD DOMINIQUE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 49140 LOIRE-AUTHIONSiègeFermé
332 487 917 00012 · ouvert le 16 janvier 1985 · NAF 011A
Conformité de BROGARD DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROGARD DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROGARD DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROGARD DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 janvier 1985
Questions fréquentes sur BROGARD DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de BROGARD DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de BROGARD DOMINIQUE est 332 487 917. Le SIRET de son siège social est 332 487 917 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56332487917.
Où se situe le siège social de BROGARD DOMINIQUE ?
Le siège social de BROGARD DOMINIQUE est situé L Epinay, 49140 Loire-Authion.
BROGARD DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, BROGARD DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROGARD DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROGARD DOMINIQUE.
Entreprises similaires
Même activité à Loire-Authion
- BIGEARD CATHERINE49140 Loire-Authion
- BOUJET REMY49140 Loire-Authion
- GROSBOIS GILBERT49140 Loire-Authion
- HACQUET ANDRE49140 Loire-Authion
- RICHOU SIMONNE49140 Loire-Authion
Ces données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
