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BROGARD MAECEL

Active
Siren380 411 256Entrepreneur individuel69380 CHARNAYCréée le 01 janvier 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 380 411 256, BROGARD MAECEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1991. Son siège social est situé Ld la Barette, 69380 Charnay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011G.

Fiche d'identité de BROGARD MAECEL

Dénomination
BROGARD MAECEL
SIREN
380 411 256
SIRET (siège)
380 411 256 00015
N° TVA intracommunautaire
FR68380411256Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 411 256
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011G
Date de création
01 janvier 1991
Siège social
LD LA BARETTE, 69380, CHARNAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROGARD MAECEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BROGARD MAECEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROGARD MAECEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROGARD MAECEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69380 CHARNAYSiègeFermé

    380 411 256 00015 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 011G

Documents juridiques de BROGARD MAECEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROGARD MAECEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROGARD MAECEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROGARD MAECEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROGARD MAECEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROGARD MAECEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROGARD MAECEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur BROGARD MAECEL

Quel est le numéro SIREN de BROGARD MAECEL ?

Le numéro SIREN de BROGARD MAECEL est 380 411 256. Le SIRET de son siège social est 380 411 256 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68380411256.

Où se situe le siège social de BROGARD MAECEL ?

Le siège social de BROGARD MAECEL est situé Ld la Barette, 69380 Charnay.

BROGARD MAECEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROGARD MAECEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROGARD MAECEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROGARD MAECEL.

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