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BROGARD Marc

Active
Siren104 939 384Entrepreneur individuel76500 ElbeufCréée le 12 mai 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROGARD Marc est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 mai 2026 sous le numéro SIREN 104 939 384. Le siège social de l'entreprise se trouve 70 ALL de la Terre à Pot, 76500 Elbeuf. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BROGARD Marc

Dénomination
BROGARD Marc
SIREN
104 939 384
SIRET (siège)
104 939 384 00012
N° TVA intracommunautaire
FR08104939384Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 104 939 384
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 08 juin 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
12 mai 2026
Siège social
70 ALL de la Terre à Pot, 76500, Elbeuf
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROGARD Marc

Production d'électricité par énergie photovoltaïque renouvelable

Finances de BROGARD Marc

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROGARD Marc

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROGARD Marc

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76500 ElbeufSiègeActif

    104 939 384 00012 · ouvert le 31 octobre 2025 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BROGARD Marc

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROGARD Marc

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROGARD Marc. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROGARD Marc

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROGARD Marc. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROGARD Marc n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROGARD Marc

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 mai 2026

Questions fréquentes sur BROGARD Marc

Quel est le numéro SIREN de BROGARD Marc ?

Le numéro SIREN de BROGARD Marc est 104 939 384. Le SIRET de son siège social est 104 939 384 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08104939384.

Où se situe le siège social de BROGARD Marc ?

Le siège social de BROGARD Marc est situé 70 ALL de la Terre à Pot, 76500 Elbeuf.

BROGARD Marc est-elle toujours en activité ?

Oui, BROGARD Marc est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mai 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROGARD Marc est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROGARD Marc.

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