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BROGARD PASCAL

Active
Siren403 476 195Entrepreneur individuel56500 MOUSTOIR-ACCréée le 01 janvier 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROGARD PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1996, identifié par le SIREN 403 476 195. Son siège social est situé Mon Desir, 56500 Moustoir-Ac. L'entreprise déclare le code NAF 0147Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BROGARD PASCAL

Dénomination
BROGARD PASCAL
SIREN
403 476 195
SIRET (siège)
403 476 195 00017
N° TVA intracommunautaire
FR32403476195Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 476 195
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0147Z
Date de création
01 janvier 1996
Siège social
MON DESIR, 56500, MOUSTOIR-AC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROGARD PASCAL

Elevage de volailles

Finances de BROGARD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROGARD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROGARD PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 56500 MOUSTOIR-ACSiègeActif

    403 476 195 00017 · ouvert le 04 novembre 1996 · NAF 0147Z

Documents juridiques de BROGARD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROGARD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROGARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROGARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROGARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROGARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROGARD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur BROGARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BROGARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de BROGARD PASCAL est 403 476 195. Le SIRET de son siège social est 403 476 195 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32403476195.

Où se situe le siège social de BROGARD PASCAL ?

Le siège social de BROGARD PASCAL est situé Mon Desir, 56500 Moustoir-Ac.

BROGARD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROGARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROGARD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROGARD PASCAL.

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