BROGAT ANTOINE
ActiveBROGAT ANTOINE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1980, identifié par le SIREN 317 861 490. Elle est domiciliée Le Sigaud, 69460 Saint-Etienne-la-Varenne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011G.
Fiche d'identité de BROGAT ANTOINE
INSEE- Dénomination
- BROGAT ANTOINE
- SIREN
- 317 861 490
- SIRET (siège)
- 317 861 490 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR83317861490Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 317 861 490
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011G
- Date de création
- 01 janvier 1980
- Siège social
- LE SIGAUD, 69460, SAINT-ETIENNE-LA-VARENNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROGAT ANTOINE
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Établissements de BROGAT ANTOINE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69460 SAINT-ETIENNE-LA-VARENNESiègeFermé
317 861 490 00017 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 011G
Conformité de BROGAT ANTOINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROGAT ANTOINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROGAT ANTOINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROGAT ANTOINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1980
Questions fréquentes sur BROGAT ANTOINE
Quel est le numéro SIREN de BROGAT ANTOINE ?
Le numéro SIREN de BROGAT ANTOINE est 317 861 490. Le SIRET de son siège social est 317 861 490 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83317861490.
Où se situe le siège social de BROGAT ANTOINE ?
Le siège social de BROGAT ANTOINE est situé Le Sigaud, 69460 Saint-Etienne-la-Varenne.
BROGAT ANTOINE est-elle toujours en activité ?
Oui, BROGAT ANTOINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROGAT ANTOINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROGAT ANTOINE.
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