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BROGAT GERARD

Active
Siren409 295 573Entrepreneur individuel38100 GRENOBLECréée le 07 octobre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROGAT GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 octobre 1996 sous le numéro SIREN 409 295 573. Son siège social est situé 3 B rue Elisee Reclus, 38100 Grenoble. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6831Z.

Fiche d'identité de BROGAT GERARD

Dénomination
BROGAT GERARD
SIREN
409 295 573
SIRET (siège)
409 295 573 00011
N° TVA intracommunautaire
FR09409295573Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 295 573
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z
Date de création
07 octobre 1996
Siège social
3 B RUE ELISEE RECLUS, 38100, GRENOBLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROGAT GERARD

Agences immobilières

Finances de BROGAT GERARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROGAT GERARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROGAT GERARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38100 GRENOBLESiègeActif

    409 295 573 00011 · ouvert le 07 octobre 1996 · NAF 6831Z

Documents juridiques de BROGAT GERARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROGAT GERARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROGAT GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROGAT GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROGAT GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROGAT GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROGAT GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 octobre 1996

Questions fréquentes sur BROGAT GERARD

Quel est le numéro SIREN de BROGAT GERARD ?

Le numéro SIREN de BROGAT GERARD est 409 295 573. Le SIRET de son siège social est 409 295 573 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09409295573.

Où se situe le siège social de BROGAT GERARD ?

Le siège social de BROGAT GERARD est situé 3 B rue Elisee Reclus, 38100 Grenoble.

BROGAT GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BROGAT GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 octobre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROGAT GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROGAT GERARD.

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