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BROGLY RAPHAEL

Active
Siren790 306 674Entrepreneur individuel01560 SAINT-TRIVIER-DE-COURTESCréée le 17 janvier 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROGLY RAPHAEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 17 janvier 2013 sous le numéro SIREN 790 306 674. Le siège social de l'entreprise se trouve rue de l'Ancien College, 01560 Saint-Trivier-de-Courtes. L'entreprise déclare le code NAF 4334Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BROGLY RAPHAEL

Dénomination
BROGLY RAPHAEL
SIREN
790 306 674
SIRET (siège)
790 306 674 00017
N° TVA intracommunautaire
FR56790306674Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 306 674
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
17 janvier 2013
Siège social
RUE DE L'ANCIEN COLLEGE, 01560, SAINT-TRIVIER-DE-COURTES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROGLY RAPHAEL

PEINTRE EN BATIMENT

Finances de BROGLY RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROGLY RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROGLY RAPHAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01560 SAINT-TRIVIER-DE-COURTESSiègeActif

    790 306 674 00017 · ouvert le 02 janvier 2013 · NAF 4334Z

Documents juridiques de BROGLY RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROGLY RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROGLY RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROGLY RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROGLY RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROGLY RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROGLY RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 janvier 2013

Questions fréquentes sur BROGLY RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de BROGLY RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de BROGLY RAPHAEL est 790 306 674. Le SIRET de son siège social est 790 306 674 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56790306674.

Où se situe le siège social de BROGLY RAPHAEL ?

Le siège social de BROGLY RAPHAEL est situé rue de l'Ancien College, 01560 Saint-Trivier-de-Courtes.

BROGLY RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROGLY RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROGLY RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROGLY RAPHAEL.

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