BROGNA JEAN-MARC
Active5610C · Restauration de type rapide
BROGNA JEAN-MARC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 1991, identifié par le SIREN 381 855 030. Le siège social de l'entreprise se trouve rue Plane Eze Village, 06360 Eze. BROGNA JEAN-MARC relève du secteur restauration de type rapide (code NAF 5610C).
Fiche d'identité de BROGNA JEAN-MARC
INSEE- Dénomination
- BROGNA JEAN-MARC
- SIREN
- 381 855 030
- SIRET (siège)
- 381 855 030 00049
- N° TVA intracommunautaire
- FR49381855030Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 381 855 030
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5610C - Restauration de type rapide
- Date de création
- 01 avril 1991
- Siège social
- RUE PLANE EZE VILLAGE, 06360, EZE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BROGNA JEAN-MARC
Restauration de type rapide
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Établissements de BROGNA JEAN-MARC
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 06360 EZESiègeActif
381 855 030 00049 · ouvert le 23 avril 2013 · NAF 5610C
- 06360 EZEFermé
381 855 030 00023 · ouvert le 16 mai 1996 · NAF 524Z
- 06640 SAINT-JEANNETFermé
381 855 030 00031 · ouvert le 01 avril 1999 · NAF 5610C
Conformité de BROGNA JEAN-MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROGNA JEAN-MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROGNA JEAN-MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROGNA JEAN-MARC
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
- création
Date d'effet : 01 avril 1991
Questions fréquentes sur BROGNA JEAN-MARC
Quel est le numéro SIREN de BROGNA JEAN-MARC ?
Le numéro SIREN de BROGNA JEAN-MARC est 381 855 030. Le SIRET de son siège social est 381 855 030 00049. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49381855030.
Où se situe le siège social de BROGNA JEAN-MARC ?
Le siège social de BROGNA JEAN-MARC est situé rue Plane Eze Village, 06360 Eze.
BROGNA JEAN-MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, BROGNA JEAN-MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROGNA JEAN-MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROGNA JEAN-MARC.
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