BROGNARD FRANCIS

Active

Siren304 363 609Entrepreneur individuel73480 VAL-CENISCréée le 01 janvier 2004

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BROGNARD FRANCIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2004 sous le numéro SIREN 304 363 609. Elle est domiciliée Les Gentianes, 73480 Val-Cenis. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de BROGNARD FRANCIS

INSEE

Dénomination: BROGNARD FRANCIS
SIREN: 304 363 609
SIRET (siège): 304 363 609 00047
N° TVA intracommunautaire: FR60304363609Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 304 363 609
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 01 janvier 2004
Siège social: LES GENTIANES, 73480, VAL-CENIS
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de BROGNARD FRANCIS

Location de logements

Finances de BROGNARD FRANCIS

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROGNARD FRANCIS

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROGNARD FRANCIS

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

73480 VAL-CENISSiègeActif
304 363 609 00047 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 6820A
62520 LE TOUQUET-PARIS-PLAGEFermé
304 363 609 00021 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 741C

Documents juridiques de BROGNARD FRANCIS

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROGNARD FRANCIS

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROGNARD FRANCIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROGNARD FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROGNARD FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROGNARD FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROGNARD FRANCIS

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2004

Questions fréquentes sur BROGNARD FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de BROGNARD FRANCIS ?

Le numéro SIREN de BROGNARD FRANCIS est 304 363 609. Le SIRET de son siège social est 304 363 609 00047. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60304363609.

Où se situe le siège social de BROGNARD FRANCIS ?

Le siège social de BROGNARD FRANCIS est situé Les Gentianes, 73480 Val-Cenis.