BROGNIARD GASTON
Active4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
BROGNIARD GASTON est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1975, identifié par le SIREN 303 540 892. Son siège social est situé Pl du Marechal Foch Sdfi Mairie, 61000 Alencon. Son activité principale est autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).
Fiche d'identité de BROGNIARD GASTON
INSEE- Dénomination
- BROGNIARD GASTON
- SIREN
- 303 540 892
- SIRET (siège)
- 303 540 892 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR74303540892Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 303 540 892
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
- Date de création
- 01 janvier 1975
- Siège social
- PL DU MARECHAL FOCH SDFI MAIRIE, 61000, ALENCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROGNIARD GASTON
Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
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Établissements de BROGNIARD GASTON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 61000 ALENCONSiègeActif
303 540 892 00039 · ouvert le 13 décembre 2002 · NAF 4789Z
Conformité de BROGNIARD GASTON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROGNIARD GASTON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROGNIARD GASTON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROGNIARD GASTON
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1975
Questions fréquentes sur BROGNIARD GASTON
Quel est le numéro SIREN de BROGNIARD GASTON ?
Le numéro SIREN de BROGNIARD GASTON est 303 540 892. Le SIRET de son siège social est 303 540 892 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74303540892.
Où se situe le siège social de BROGNIARD GASTON ?
Le siège social de BROGNIARD GASTON est situé Pl du Marechal Foch Sdfi Mairie, 61000 Alencon.
BROGNIARD GASTON est-elle toujours en activité ?
Oui, BROGNIARD GASTON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1975. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROGNIARD GASTON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROGNIARD GASTON.
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