BROGNLART SYLVAIN
ActiveBROGNLART SYLVAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1991, identifié par le SIREN 383 107 299. Elle est domiciliée à Val-du-Faby (11260). Elle est rattachée au code d'activité NAF 453A.
Fiche d'identité de BROGNLART SYLVAIN
INSEE- Dénomination
- BROGNLART SYLVAIN
- SIREN
- 383 107 299
- SIRET (siège)
- 383 107 299 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR46383107299Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 107 299
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 453A
- Date de création
- 01 octobre 1991
- Siège social
- 11260, VAL-DU-FABY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROGNLART SYLVAIN
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Établissements de BROGNLART SYLVAIN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 11260 VAL-DU-FABYSiègeFermé
383 107 299 00018 · ouvert le 01 octobre 1991 · NAF 453A
Conformité de BROGNLART SYLVAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROGNLART SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROGNLART SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROGNLART SYLVAIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1991
Questions fréquentes sur BROGNLART SYLVAIN
Quel est le numéro SIREN de BROGNLART SYLVAIN ?
Le numéro SIREN de BROGNLART SYLVAIN est 383 107 299. Le SIRET de son siège social est 383 107 299 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46383107299.
Où se situe le siège social de BROGNLART SYLVAIN ?
Le siège social de BROGNLART SYLVAIN est situé à Val-du-Faby (11260).
BROGNLART SYLVAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, BROGNLART SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROGNLART SYLVAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROGNLART SYLVAIN.
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