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BROGNY

Active
Siren880 804 224SCI74320 SEVRIERCréée le 21 janvier 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

BROGNY est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 janvier 2020, identifiée par le SIREN 880 804 224. Son siège social est situé 2518 Rte d'Albertville, 74320 Sevrier. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par CELINE MERMAZ en qualité de gérant.

Fiche d'identité de BROGNY

Dénomination
BROGNY
SIREN
880 804 224
SIRET (siège)
880 804 224 00017
N° TVA intracommunautaire
FR85880804224Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 880 804 224
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 janvier 2020
Siège social
2518 RTE D'ALBERTVILLE, 74320, SEVRIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROGNY

Acquisition et gestion de biens mobiliers et immobiliers.

Finances de BROGNY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROGNY

CM

CELINE MERMAZ

Gérant

Depuis la création (21 janvier 2020) · 6 ans

AR

ALEXANDRE RUBIN

Gérant

Depuis la création (21 janvier 2020) · 6 ans

Établissements de BROGNY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74320 SEVRIERSiègeActif

    880 804 224 00017 · ouvert le 08 janvier 2020 · NAF 6820B

Documents juridiques de BROGNY

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 janvier 2020

  • Acte

Comptes annuels de BROGNY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROGNY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROGNY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROGNY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent BROGNY. Elles s'échelonnent de 1994 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BROGNY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROGNY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-01-08

  1. création

    Date d'effet : 21 janvier 2020

Questions fréquentes sur BROGNY

Quel est le numéro SIREN de BROGNY ?

Le numéro SIREN de BROGNY est 880 804 224. Le SIRET de son siège social est 880 804 224 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85880804224.

Qui dirige BROGNY ?

BROGNY est dirigée par CELINE MERMAZ, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BROGNY ?

Le siège social de BROGNY est situé 2518 Rte d'Albertville, 74320 Sevrier.

BROGNY est-elle toujours en activité ?

Oui, BROGNY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 janvier 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROGNY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROGNY.

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