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BROHA MARCEL

Active
Siren403 966 930Entrepreneur individuel12320 CONQUES-EN-ROUERGUECréée le 01 avril 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROHA MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 1980 sous le numéro SIREN 403 966 930. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld les Pelies, 12320 Conques-en-Rouergue. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.

Fiche d'identité de BROHA MARCEL

Dénomination
BROHA MARCEL
SIREN
403 966 930
SIRET (siège)
403 966 930 00014
N° TVA intracommunautaire
FR68403966930Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 966 930
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 avril 1980
Siège social
LD LES PELIES, 12320, CONQUES-EN-ROUERGUE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROHA MARCEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BROHA MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROHA MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROHA MARCEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 12320 CONQUES-EN-ROUERGUESiègeFermé

    403 966 930 00014 · ouvert le 01 avril 1980 · NAF 011A

Documents juridiques de BROHA MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROHA MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROHA MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROHA MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROHA MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROHA MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROHA MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1980

Questions fréquentes sur BROHA MARCEL

Quel est le numéro SIREN de BROHA MARCEL ?

Le numéro SIREN de BROHA MARCEL est 403 966 930. Le SIRET de son siège social est 403 966 930 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68403966930.

Où se situe le siège social de BROHA MARCEL ?

Le siège social de BROHA MARCEL est situé Ld les Pelies, 12320 Conques-en-Rouergue.

BROHA MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROHA MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROHA MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROHA MARCEL.

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