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BROIS ALAIN

Active
Siren348 769 860Entrepreneur individuel17310 SAINT-PIERRE-D OLERONCréée le 15 novembre 1988
Redressement judiciaire - issue non publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 348 769 860, BROIS ALAIN est un entrepreneur individuel créé le 15 novembre 1988. Son siège social est situé Les Hors, 17310 Saint-Pierre-d Oleron. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.

Fiche d'identité de BROIS ALAIN

Dénomination
BROIS ALAIN
SIREN
348 769 860
SIRET (siège)
348 769 860 00068
N° TVA intracommunautaire
FR80348769860Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 348 769 860
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
15 novembre 1988
Siège social
LES HORS, 17310, SAINT-PIERRE-D OLERON
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de BROIS ALAIN

Elevage de vaches laitières

Finances de BROIS ALAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROIS ALAIN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BROIS ALAIN

5 établissements, dont 1 en activité.

  • 17310 SAINT-PIERRE-D OLERONSiègeActif

    348 769 860 00068 · ouvert le 01 septembre 2006 · NAF 0142Z

  • 16440 ROULLET SAINT ESTEPHEFermé

    348 769 860 00019 · NAF 451A

  • 17310 SAINT-PIERRE-D'OLERONFermé

    348 769 860 00027 · ouvert le 22 novembre 1997 · NAF 9609Z

  • 65200 BAGNERES-DE-BIGORREFermé

    348 769 860 00035 · ouvert le 15 décembre 2001 · NAF 553B

  • 17310 SAINT-PIERRE-D'OLERONFermé

    348 769 860 00050 · ouvert le 01 novembre 2010 · NAF 4799A

Documents juridiques de BROIS ALAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROIS ALAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROIS ALAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROIS ALAIN

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BROIS ALAIN.

Redressement judiciaireIssue non publiée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Aucun jugement de clôture n'a été publié, mais aucune annonce non plus depuis le 15 avril 2021 : l'issue de la procédure n'est pas connue.

1 jugement ou avis publié

Jugement arrêtant un plan de cession

Jugement du 17 février 2021 · publié le 15 avril 2021 · TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LA ROCHELLE

Jugement modifiant un plan de redressement. Commissaire à l’exécution du plan : S.C.P. AMAUGER TEXIER, 159 bis, avenue Denfert-Rochereau, 17010 La Rochelle. N° RG : 20/00632

Aucune mention de BROIS ALAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROIS ALAIN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LA ROCHELLE

    Jugement arrêtant un plan de cession · Jugement du 2021-02-17 · Jugement modifiant un plan de redressement. Commissaire à l’exécution du plan : S.C.P. AMAUGER TEXIER, 159 bis, avenue Denfert-Rochereau, 17010 La Rochelle. N° RG : 20/00632

  1. création

    Date d'effet : 15 novembre 1988

Questions fréquentes sur BROIS ALAIN

Quel est le numéro SIREN de BROIS ALAIN ?

Le numéro SIREN de BROIS ALAIN est 348 769 860. Le SIRET de son siège social est 348 769 860 00068. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80348769860.

Où se situe le siège social de BROIS ALAIN ?

Le siège social de BROIS ALAIN est situé Les Hors, 17310 Saint-Pierre-d Oleron.

BROIS ALAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROIS ALAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROIS ALAIN est-elle en procédure collective ?

BROIS ALAIN a fait l'objet d'un redressement judiciaire. Aucun jugement de clôture n'a été publié au BODACC, mais aucune annonce non plus depuis le 15 avril 2021 : l'issue de cette procédure n'est pas connue.

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