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440 912 699

Active
Siren440 912 699Entrepreneur individuel CLUSESCréée le 01 janvier 2002

4799A · Vente à domicile

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 440 912 699

Dénomination
440 912 699
SIREN
440 912 699
SIRET (siège)
440 912 699 00020
N° TVA intracommunautaire
FR34440912699Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 912 699
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A - Vente à domicile
Date de création
01 janvier 2002
Siège social
CLUSES
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 440 912 699

Vente à domicile

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Dirigeants et représentants de 440 912 699

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 440 912 699

2 établissements, dont 2 en activité.

  • CLUSESSiègeActif

    440 912 699 00020 · ouvert le 04 janvier 2021 · NAF 4799A

  • CLUSESActif

    440 912 699 00038 · ouvert le 01 novembre 2021 · NAF 4673A

Conformité de 440 912 699

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 440 912 699. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 440 912 699 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 440 912 699

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2026-08-01

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2002

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