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BROISSON JEAN

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Siren407 642 057Entrepreneur individuel83570 ENTRECASTEAUXCréée le 01 janvier 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROISSON JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1982 sous le numéro SIREN 407 642 057. Son siège social est situé Les Caminets, 83570 Entrecasteaux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.

Fiche d'identité de BROISSON JEAN

Dénomination
BROISSON JEAN
SIREN
407 642 057
SIRET (siège)
407 642 057 00019
N° TVA intracommunautaire
FR41407642057Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 642 057
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 janvier 1982
Siège social
LES CAMINETS, 83570, ENTRECASTEAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROISSON JEAN

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BROISSON JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROISSON JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROISSON JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 83570 ENTRECASTEAUXSiègeFermé

    407 642 057 00019 · ouvert le 01 janvier 1982 · NAF 011A

Documents juridiques de BROISSON JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROISSON JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROISSON JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROISSON JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROISSON JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROISSON JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROISSON JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1982

Questions fréquentes sur BROISSON JEAN

Quel est le numéro SIREN de BROISSON JEAN ?

Le numéro SIREN de BROISSON JEAN est 407 642 057. Le SIRET de son siège social est 407 642 057 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41407642057.

Où se situe le siège social de BROISSON JEAN ?

Le siège social de BROISSON JEAN est situé Les Caminets, 83570 Entrecasteaux.

BROISSON JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROISSON JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROISSON JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROISSON JEAN.

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