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Brokenshire Mark

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Siren991 084 021Entrepreneur individuel17240 BoisCréée le 08 septembre 2025

7220Z · Recherche-développement en sciences humaines et sociales

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 991 084 021, Brokenshire Mark est un entrepreneur individuel créé le 8 septembre 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 RUE de Badeuil, 17240 Bois. Elle exerce une activité de recherche-développement en sciences humaines et sociales (code NAF 7220Z).

Fiche d'identité de Brokenshire Mark

Dénomination
Brokenshire Mark
SIREN
991 084 021
SIRET (siège)
991 084 021 00013
N° TVA intracommunautaire
FR24991084021Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 084 021
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7220Z - Recherche-développement en sciences humaines et sociales
Date de création
08 septembre 2025
Siège social
5 RUE de Badeuil, 17240, Bois
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Brokenshire Mark

auteur, éditeur et correcteur

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de Brokenshire Mark

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17240 BoisSiègeActif

    991 084 021 00013 · ouvert le 01 septembre 2025 · NAF 5811Z

Documents juridiques de Brokenshire Mark

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 septembre 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 06 septembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de Brokenshire Mark

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Brokenshire Mark. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Brokenshire Mark n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de Brokenshire Mark

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Saintes

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-09-08 · Début d'activité : 2025-09-01

  1. création

    Date d'effet : 08 septembre 2025

Questions fréquentes sur Brokenshire Mark

Quel est le numéro SIREN de Brokenshire Mark ?

Le numéro SIREN de Brokenshire Mark est 991 084 021. Le SIRET de son siège social est 991 084 021 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24991084021.

Où se situe le siège social de Brokenshire Mark ?

Le siège social de Brokenshire Mark est situé 5 RUE de Badeuil, 17240 Bois.

Brokenshire Mark est-elle toujours en activité ?

Oui, Brokenshire Mark est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Brokenshire Mark est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Brokenshire Mark.

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