BRONSAIN SEBASTIEN
Active6831Z · Agences immobilières
BRONSAIN SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er août 1993 sous le numéro SIREN 391 878 592. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 Che de Parthey, 39100 Choisey. Elle exerce une activité de agences immobilières (code NAF 6831Z).
Fiche d'identité de BRONSAIN SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- BRONSAIN SEBASTIEN
- SIREN
- 391 878 592
- SIRET (siège)
- 391 878 592 00040
- N° TVA intracommunautaire
- FR56391878592Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 391 878 592
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6831Z - Agences immobilières
- Date de création
- 01 août 1993
- Siège social
- 2 CHE DE PARTHEY, 39100, CHOISEY
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de BRONSAIN SEBASTIEN
Agences immobilières
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Établissements de BRONSAIN SEBASTIEN
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 39100 CHOISEYSiègeActif
391 878 592 00040 · ouvert le 27 septembre 2021 · NAF 6831Z
- 01100 OYONNAXFermé
391 878 592 00016 · NAF 922A
- 84170 MONTEUXFermé
391 878 592 00024 · ouvert le 01 septembre 2005 · NAF 6010Z
- 84200 CARPENTRASFermé
391 878 592 00032 · ouvert le 25 septembre 2008 · NAF 6010Z
Conformité de BRONSAIN SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRONSAIN SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRONSAIN SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRONSAIN SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 août 1993
Questions fréquentes sur BRONSAIN SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de BRONSAIN SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de BRONSAIN SEBASTIEN est 391 878 592. Le SIRET de son siège social est 391 878 592 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56391878592.
Où se situe le siège social de BRONSAIN SEBASTIEN ?
Le siège social de BRONSAIN SEBASTIEN est situé 2 Che de Parthey, 39100 Choisey.
BRONSAIN SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, BRONSAIN SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRONSAIN SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRONSAIN SEBASTIEN.
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