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BROOS BERNARD

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Siren307 703 611Entrepreneur individuel14590 MOYAUXCréée le 01 avril 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROOS BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 1991 sous le numéro SIREN 307 703 611. Son siège social est situé 8 Pl de Verdun, 14590 Moyaux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 553A.

Fiche d'identité de BROOS BERNARD

Dénomination
BROOS BERNARD
SIREN
307 703 611
SIRET (siège)
307 703 611 00037
N° TVA intracommunautaire
FR63307703611Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 307 703 611
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
553A
Date de création
01 avril 1991
Siège social
8 PL DE VERDUN, 14590, MOYAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROOS BERNARD

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BROOS BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROOS BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROOS BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 14590 MOYAUXSiègeFermé

    307 703 611 00037 · ouvert le 01 avril 1991 · NAF 553A

Documents juridiques de BROOS BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROOS BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROOS BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROOS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROOS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROOS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROOS BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1991

Questions fréquentes sur BROOS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BROOS BERNARD ?

Le numéro SIREN de BROOS BERNARD est 307 703 611. Le SIRET de son siège social est 307 703 611 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63307703611.

Où se situe le siège social de BROOS BERNARD ?

Le siège social de BROOS BERNARD est situé 8 Pl de Verdun, 14590 Moyaux.

BROOS BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BROOS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROOS BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROOS BERNARD.

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