BROQUEREAU PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BROQUEREAU PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 septembre 2013 sous le numéro SIREN 795 331 917. Le siège social de l'entreprise se trouve 69 Rte de Bonneuil Matours, 86180 Buxerolles. Son activité principale relève du code NAF 7010Z.
Fiche d'identité de BROQUEREAU PASCAL
INSEE- Dénomination
- BROQUEREAU PASCAL
- SIREN
- 795 331 917
- SIRET (siège)
- 795 331 917 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR45795331917Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 795 331 917
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7010Z
- Date de création
- 12 septembre 2013
- Siège social
- 69 RTE DE BONNEUIL MATOURS, 86180, BUXEROLLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROQUEREAU PASCAL
Activités des sièges sociaux
Finances de BROQUEREAU PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BROQUEREAU PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BROQUEREAU PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 86180 BUXEROLLESSiègeActif
795 331 917 00018 · ouvert le 12 septembre 2013 · NAF 7010Z
Documents juridiques de BROQUEREAU PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BROQUEREAU PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROQUEREAU PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BROQUEREAU PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROQUEREAU PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROQUEREAU PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BROQUEREAU PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 septembre 2013
Questions fréquentes sur BROQUEREAU PASCAL
Quel est le numéro SIREN de BROQUEREAU PASCAL ?
Le numéro SIREN de BROQUEREAU PASCAL est 795 331 917. Le SIRET de son siège social est 795 331 917 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45795331917.
Où se situe le siège social de BROQUEREAU PASCAL ?
Le siège social de BROQUEREAU PASCAL est situé 69 Rte de Bonneuil Matours, 86180 Buxerolles.
BROQUEREAU PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, BROQUEREAU PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 septembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROQUEREAU PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROQUEREAU PASCAL.
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