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BROQUERIE FABRICE

Active
Siren393 153 077Entrepreneur individuel30360 NERSCréée le 12 juin 2009

1413Z · Fabrication de vêtements de dessus

Enregistré sous le numéro SIREN 393 153 077, BROQUERIE FABRICE est un entrepreneur individuel créé le 12 juin 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue du Jeu de Boules, 30360 Ners. BROQUERIE FABRICE relève du secteur fabrication de vêtements de dessus (code NAF 1413Z).

Fiche d'identité de BROQUERIE FABRICE

Dénomination
BROQUERIE FABRICE
SIREN
393 153 077
SIRET (siège)
393 153 077 00051
N° TVA intracommunautaire
FR62393153077Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 153 077
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1413Z - Fabrication de vêtements de dessus
Date de création
12 juin 2009
Siège social
1 RUE DU JEU DE BOULES, 30360, NERS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BROQUERIE FABRICE

CONFECTION DE VETEMENTS BIJOUX ET CREATION ETHNIQUE CONTEMPORAINE GRAPHISME WEB SEDENTAIRE ET AMBULANT

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Établissements de BROQUERIE FABRICE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 30360 NERSSiègeActif

    393 153 077 00051 · ouvert le 15 mai 2006 · NAF 1413Z

  • 30900 NIMESFermé

    393 153 077 00044 · ouvert le 04 juillet 2000 · NAF 182C

Conformité de BROQUERIE FABRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROQUERIE FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROQUERIE FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROQUERIE FABRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 juin 2009

Marques déposées par BROQUERIE FABRICE

BROQUERIE FABRICE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • AMALTHEE

    N° 3850052 · Déposée le 30 juillet 2011 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 14, 20, 25 · expirée le 30 juillet 2021

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BROQUERIE FABRICE

Quel est le numéro SIREN de BROQUERIE FABRICE ?

Le numéro SIREN de BROQUERIE FABRICE est 393 153 077. Le SIRET de son siège social est 393 153 077 00051. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62393153077.

Où se situe le siège social de BROQUERIE FABRICE ?

Le siège social de BROQUERIE FABRICE est situé 1 rue du Jeu de Boules, 30360 Ners.

BROQUERIE FABRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROQUERIE FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juin 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROQUERIE FABRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROQUERIE FABRICE.