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BROS ALAIN

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Siren407 961 895Entrepreneur individuel12350 BRANDONNETCréée le 11 novembre 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROS ALAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 novembre 1982, identifié par le SIREN 407 961 895. Son siège social est situé Mas Del Bosc, 12350 Brandonnet. Son activité principale relève du code NAF 0161Z.

Fiche d'identité de BROS ALAIN

Dénomination
BROS ALAIN
SIREN
407 961 895
SIRET (siège)
407 961 895 00015
N° TVA intracommunautaire
FR31407961895Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 961 895
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0161Z
Date de création
11 novembre 1982
Siège social
MAS DEL BOSC, 12350, BRANDONNET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROS ALAIN

Elevage de vaches laitières,Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de BROS ALAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROS ALAIN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BROS ALAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12350 BRANDONNETSiègeActif

    407 961 895 00015 · ouvert le 11 novembre 1982 · NAF 0161Z

Documents juridiques de BROS ALAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROS ALAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROS ALAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROS ALAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROS ALAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROS ALAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROS ALAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 novembre 1982

Questions fréquentes sur BROS ALAIN

Quel est le numéro SIREN de BROS ALAIN ?

Le numéro SIREN de BROS ALAIN est 407 961 895. Le SIRET de son siège social est 407 961 895 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31407961895.

Où se situe le siège social de BROS ALAIN ?

Le siège social de BROS ALAIN est situé Mas Del Bosc, 12350 Brandonnet.

BROS ALAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROS ALAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 novembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROS ALAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROS ALAIN.

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