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BROS BERNARD

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Siren401 223 219Entrepreneur individuel11100 NARBONNECréée le 24 mars 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROS BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 mars 1995, identifié par le SIREN 401 223 219. Elle est domiciliée 34 Che des Vignes, 11100 Narbonne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de BROS BERNARD

Dénomination
BROS BERNARD
SIREN
401 223 219
SIRET (siège)
401 223 219 00072
N° TVA intracommunautaire
FR64401223219Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 223 219
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
24 mars 1995
Siège social
34 CHE DES VIGNES, 11100, NARBONNE
Établissements
6
Statut
Active

Objet social de BROS BERNARD

Production et vente d'électricité d'origine photovoltaïque

Finances de BROS BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROS BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROS BERNARD

6 établissements, dont 1 en activité.

  • 11100 NARBONNESiègeActif

    401 223 219 00072 · ouvert le 01 janvier 2017 · NAF 3511Z

  • 11100 NARBONNEFermé

    401 223 219 00015 · ouvert le 16 mars 1995 · NAF 158C

  • 11100 NARBONNEFermé

    401 223 219 00023 · ouvert le 16 mars 1995 · NAF 6820B

  • 11100 NARBONNEFermé

    401 223 219 00031 · ouvert le 16 mars 1995 · NAF 702C

  • 11100 NARBONNEFermé

    401 223 219 00049 · ouvert le 01 juin 2000 · NAF 521B

  • 11100 NARBONNEFermé

    401 223 219 00056 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 6820A

Documents juridiques de BROS BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROS BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROS BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROS BERNARD

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

  1. création

    Date d'effet : 24 mars 1995

Questions fréquentes sur BROS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BROS BERNARD ?

Le numéro SIREN de BROS BERNARD est 401 223 219. Le SIRET de son siège social est 401 223 219 00072. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64401223219.

Où se situe le siège social de BROS BERNARD ?

Le siège social de BROS BERNARD est situé 34 Che des Vignes, 11100 Narbonne.

BROS BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BROS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mars 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROS BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROS BERNARD.

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