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BROS DANIEL

Active
Siren407 728 625Entrepreneur individuel31140 PECHBONNIEUCréée le 13 avril 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROS DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 avril 1996 sous le numéro SIREN 407 728 625. Elle est domiciliée 20 B Che de la Serre, 31140 Pechbonnieu. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4799B.

Fiche d'identité de BROS DANIEL

Dénomination
BROS DANIEL
SIREN
407 728 625
SIRET (siège)
407 728 625 00036
N° TVA intracommunautaire
FR76407728625Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 728 625
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799B
Date de création
13 avril 1996
Siège social
20 B CHE DE LA SERRE, 31140, PECHBONNIEU
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BROS DANIEL

Achat, vente de matériel et accessoires de jardinerie neufs et d'occasion.

Finances de BROS DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROS DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROS DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31140 PECHBONNIEUSiègeActif

    407 728 625 00036 · ouvert le 29 avril 2015 · NAF 4799B

  • 12220 LUGANFermé

    407 728 625 00010 · ouvert le 13 avril 1996 · NAF 741J

Documents juridiques de BROS DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROS DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROS DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROS DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROS DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROS DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROS DANIEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-04-29

  1. création

    Date d'effet : 13 avril 1996

Questions fréquentes sur BROS DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BROS DANIEL ?

Le numéro SIREN de BROS DANIEL est 407 728 625. Le SIRET de son siège social est 407 728 625 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76407728625.

Où se situe le siège social de BROS DANIEL ?

Le siège social de BROS DANIEL est situé 20 B Che de la Serre, 31140 Pechbonnieu.

BROS DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROS DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 avril 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROS DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROS DANIEL.

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