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BROS JEAN

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Siren390 508 687Entrepreneur individuel48310 TERMESCréée le 01 janvier 1992

BROS JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1992 sous le numéro SIREN 390 508 687. Le siège social de l'entreprise se trouve La Mole, 48310 Termes. L'entreprise déclare le code NAF 012A comme activité principale.

Fiche d'identité de BROS JEAN

Dénomination
BROS JEAN
SIREN
390 508 687
SIRET (siège)
390 508 687 00014
N° TVA intracommunautaire
FR37390508687Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 508 687
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
012A
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
LA MOLE, 48310, TERMES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROS JEAN

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Établissements de BROS JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 48310 TERMESSiègeFermé

    390 508 687 00014 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 012A

Conformité de BROS JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROS JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROS JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROS JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur BROS JEAN

Quel est le numéro SIREN de BROS JEAN ?

Le numéro SIREN de BROS JEAN est 390 508 687. Le SIRET de son siège social est 390 508 687 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37390508687.

Où se situe le siège social de BROS JEAN ?

Le siège social de BROS JEAN est situé La Mole, 48310 Termes.

BROS JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROS JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROS JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROS JEAN.