BROS JEAN
ActiveBROS JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1992 sous le numéro SIREN 390 508 687. Le siège social de l'entreprise se trouve La Mole, 48310 Termes. L'entreprise déclare le code NAF 012A comme activité principale.
Fiche d'identité de BROS JEAN
INSEE- Dénomination
- BROS JEAN
- SIREN
- 390 508 687
- SIRET (siège)
- 390 508 687 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR37390508687Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 508 687
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 012A
- Date de création
- 01 janvier 1992
- Siège social
- LA MOLE, 48310, TERMES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROS JEAN
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Établissements de BROS JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 48310 TERMESSiègeFermé
390 508 687 00014 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 012A
Conformité de BROS JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROS JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROS JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROS JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1992
Questions fréquentes sur BROS JEAN
Quel est le numéro SIREN de BROS JEAN ?
Le numéro SIREN de BROS JEAN est 390 508 687. Le SIRET de son siège social est 390 508 687 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37390508687.
Où se situe le siège social de BROS JEAN ?
Le siège social de BROS JEAN est situé La Mole, 48310 Termes.
BROS JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BROS JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROS JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROS JEAN.
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