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BROS JEAN

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Siren418 800 819Entrepreneur individuel48100 PRINSUEJOLS-MALBOUZONCréée le 31 décembre 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 418 800 819, BROS JEAN est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1982. Son siège social est situé La Combe, 48100 Prinsuejols-Malbouzon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.

Fiche d'identité de BROS JEAN

Dénomination
BROS JEAN
SIREN
418 800 819
SIRET (siège)
418 800 819 00017
N° TVA intracommunautaire
FR75418800819Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 418 800 819
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
31 décembre 1982
Siège social
LA COMBE, 48100, PRINSUEJOLS-MALBOUZON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROS JEAN

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Établissements de BROS JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 48100 PRINSUEJOLS-MALBOUZONSiègeFermé

    418 800 819 00017 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 011A

Conformité de BROS JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROS JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROS JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROS JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1982

Questions fréquentes sur BROS JEAN

Quel est le numéro SIREN de BROS JEAN ?

Le numéro SIREN de BROS JEAN est 418 800 819. Le SIRET de son siège social est 418 800 819 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75418800819.

Où se situe le siège social de BROS JEAN ?

Le siège social de BROS JEAN est situé La Combe, 48100 Prinsuejols-Malbouzon.

BROS JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROS JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROS JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROS JEAN.

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