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BROS MICHEL

Active
Siren531 935 849Entrepreneur individuel42660 TARENTAISECréée le 01 juin 2010

0220Z · Exploitation forestière

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BROS MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juin 2010 sous le numéro SIREN 531 935 849. Elle est domiciliée Ld le Bourg, 42660 Tarentaise. Son activité principale est exploitation forestière (code NAF 0220Z).

Fiche d'identité de BROS MICHEL

Dénomination
BROS MICHEL
SIREN
531 935 849
SIRET (siège)
531 935 849 00012
N° TVA intracommunautaire
FR31531935849Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 531 935 849
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0220Z - Exploitation forestière
Date de création
01 juin 2010
Siège social
LD LE BOURG, 42660, TARENTAISE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROS MICHEL

Exploitation forestière

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Établissements de BROS MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42660 TARENTAISESiègeActif

    531 935 849 00012 · ouvert le 01 juin 2010 · NAF 0220Z

Conformité de BROS MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROS MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROS MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROS MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2010

Questions fréquentes sur BROS MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BROS MICHEL ?

Le numéro SIREN de BROS MICHEL est 531 935 849. Le SIRET de son siège social est 531 935 849 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31531935849.

Où se situe le siège social de BROS MICHEL ?

Le siège social de BROS MICHEL est situé Ld le Bourg, 42660 Tarentaise.

BROS MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROS MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROS MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROS MICHEL.

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