BROS SEBASTIEN
Active6910Z · Activités juridiques
Enregistré sous le numéro SIREN 451 974 935, BROS SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 5 janvier 2004. Elle est domiciliée 80 rue James Watt Tecnosud 2, 66100 Perpignan. BROS SEBASTIEN relève du secteur activités juridiques (code NAF 6910Z).
Fiche d'identité de BROS SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- BROS SEBASTIEN
- SIREN
- 451 974 935
- SIRET (siège)
- 451 974 935 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR35451974935Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 451 974 935
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6910Z - Activités juridiques
- Date de création
- 05 janvier 2004
- Siège social
- 80 RUE JAMES WATT TECNOSUD 2, 66100, PERPIGNAN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BROS SEBASTIEN
Activités juridiques
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Établissements de BROS SEBASTIEN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 66100 PERPIGNANSiègeActif
451 974 935 00020 · ouvert le 01 mars 2005 · NAF 6910Z
- 66100 PERPIGNANFermé
451 974 935 00012 · ouvert le 05 janvier 2004 · NAF 6910Z
Conformité de BROS SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROS SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROS SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROS SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 janvier 2004
Questions fréquentes sur BROS SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de BROS SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de BROS SEBASTIEN est 451 974 935. Le SIRET de son siège social est 451 974 935 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35451974935.
Où se situe le siège social de BROS SEBASTIEN ?
Le siège social de BROS SEBASTIEN est situé 80 rue James Watt Tecnosud 2, 66100 Perpignan.
BROS SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, BROS SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROS SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROS SEBASTIEN.
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