BROSILLE JACQUES

Active

Siren323 829 218Entrepreneur individuel26120 MONTMEYRANCréée le 01 janvier 1982

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 323 829 218, BROSILLE JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1982. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Perinet, 26120 Montmeyran. Son activité principale relève du code NAF 011A.

Fiche d'identité de BROSILLE JACQUES

INSEE

Dénomination: BROSILLE JACQUES
SIREN: 323 829 218
SIRET (siège): 323 829 218 00029
N° TVA intracommunautaire: FR74323829218Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 323 829 218
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 011A
Date de création: 01 janvier 1982
Siège social: LE PERINET, 26120, MONTMEYRAN
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BROSILLE JACQUES

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BROSILLE JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSILLE JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BROSILLE JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

26120 MONTMEYRANSiègeFermé
323 829 218 00029 · ouvert le 28 février 1989 · NAF 011A

Documents juridiques de BROSILLE JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSILLE JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSILLE JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSILLE JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSILLE JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSILLE JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSILLE JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1982

Questions fréquentes sur BROSILLE JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BROSILLE JACQUES ?

Le numéro SIREN de BROSILLE JACQUES est 323 829 218. Le SIRET de son siège social est 323 829 218 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74323829218.

Où se situe le siège social de BROSILLE JACQUES ?

Le siège social de BROSILLE JACQUES est situé Le Perinet, 26120 Montmeyran.