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BROSS BERNARD

Active
Siren514 853 548Entrepreneur individuel92200 NEUILLY-SUR-SEINECréée le 07 septembre 2009

6201Z · Programmation informatique

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BROSS BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 septembre 2009, identifié par le SIREN 514 853 548. Son siège social est situé 20 B rue Louis - Philippe, 92200 Neuilly-sur-Seine. Son activité principale est programmation informatique (code NAF 6201Z).

Fiche d'identité de BROSS BERNARD

Dénomination
BROSS BERNARD
SIREN
514 853 548
SIRET (siège)
514 853 548 00014
N° TVA intracommunautaire
FR71514853548Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 514 853 548
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6201Z - Programmation informatique
Date de création
07 septembre 2009
Siège social
20 B RUE LOUIS - PHILIPPE, 92200, NEUILLY-SUR-SEINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSS BERNARD

Programmation informatique

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Établissements de BROSS BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 92200 NEUILLY-SUR-SEINESiègeActif

    514 853 548 00014 · ouvert le 07 septembre 2009 · NAF 6201Z

Conformité de BROSS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROSS BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 septembre 2009

Questions fréquentes sur BROSS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BROSS BERNARD ?

Le numéro SIREN de BROSS BERNARD est 514 853 548. Le SIRET de son siège social est 514 853 548 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71514853548.

Où se situe le siège social de BROSS BERNARD ?

Le siège social de BROSS BERNARD est situé 20 B rue Louis - Philippe, 92200 Neuilly-sur-Seine.

BROSS BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 septembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSS BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSS BERNARD.

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