BROSS NOA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 924 147 382, BROSS NOA est un entrepreneur individuel créé le 11 octobre 2023. Elle est domiciliée 340 Rte du Clapeyrol, 07140 Saint-Pierre-Saint-Jean. Son activité principale relève du code NAF 7022Z.
Fiche d'identité de BROSS NOA
INSEE- Dénomination
- BROSS NOA
- SIREN
- 924 147 382
- SIRET (siège)
- 924 147 382 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR89924147382Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 924 147 382
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7022Z
- Date de création
- 11 octobre 2023
- Siège social
- 340 RTE DU CLAPEYROL, 07140, SAINT-PIERRE-SAINT-JEAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROSS NOA
Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Finances de BROSS NOA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BROSS NOA
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BROSS NOA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 07140 SAINT-PIERRE-SAINT-JEANSiègeActif
924 147 382 00015 · ouvert le 11 octobre 2023 · NAF 7022Z
Documents juridiques de BROSS NOA
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BROSS NOA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSS NOA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BROSS NOA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSS NOA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSS NOA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BROSS NOA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 octobre 2023
Questions fréquentes sur BROSS NOA
Quel est le numéro SIREN de BROSS NOA ?
Le numéro SIREN de BROSS NOA est 924 147 382. Le SIRET de son siège social est 924 147 382 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89924147382.
Où se situe le siège social de BROSS NOA ?
Le siège social de BROSS NOA est situé 340 Rte du Clapeyrol, 07140 Saint-Pierre-Saint-Jean.
BROSS NOA est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSS NOA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 octobre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSS NOA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSS NOA.
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