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BROSSA JEAN

Active
Siren391 741 956Entrepreneur individuel66650 BANYULS-SUR-MERCréée le 01 juillet 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROSSA JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 1993, identifié par le SIREN 391 741 956. Son siège social est situé 43 rue Richelieu, 66650 Banyuls-sur-Mer. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de BROSSA JEAN

Dénomination
BROSSA JEAN
SIREN
391 741 956
SIRET (siège)
391 741 956 00026
N° TVA intracommunautaire
FR70391741956Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 741 956
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 juillet 1993
Siège social
43 RUE RICHELIEU, 66650, BANYULS-SUR-MER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BROSSA JEAN

Culture de la vigne

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Finances de BROSSA JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSA JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BROSSA JEAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 66650 BANYULS-SUR-MERSiègeActif

    391 741 956 00026 · ouvert le 31 décembre 1989 · NAF 0121Z

  • 75014 PARISFermé

    391 741 956 00018 · ouvert le 01 juillet 1993 · NAF 011G

Documents juridiques de BROSSA JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSA JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSA JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSA JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSA JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSA JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSA JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1993

Questions fréquentes sur BROSSA JEAN

Quel est le numéro SIREN de BROSSA JEAN ?

Le numéro SIREN de BROSSA JEAN est 391 741 956. Le SIRET de son siège social est 391 741 956 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70391741956.

Où se situe le siège social de BROSSA JEAN ?

Le siège social de BROSSA JEAN est situé 43 rue Richelieu, 66650 Banyuls-sur-Mer.

BROSSA JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSA JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSA JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSA JEAN.

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