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BROSSAIS DAMIEN

Active
Siren838 019 917Entrepreneur individuel17800 SAINT-SEURIN-DE-PALENNECréée le 01 février 20180 salarié

0121Z · Culture de la vigne

Effectif
0 salariétranche Sirene

BROSSAIS DAMIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er février 2018, identifié par le SIREN 838 019 917. Son siège social est situé 6 rue du Crochet, 17800 Saint-Seurin-de-Palenne. BROSSAIS DAMIEN relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z) et n'emploie aucun salarié.

Fiche d'identité de BROSSAIS DAMIEN

Dénomination
BROSSAIS DAMIEN
SIREN
838 019 917
SIRET (siège)
838 019 917 00015
N° TVA intracommunautaire
FR86838019917Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 838 019 917
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 février 2018
Effectif
0 salarié
Siège social
6 RUE DU CROCHET, 17800, SAINT-SEURIN-DE-PALENNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSSAIS DAMIEN

Culture de la vigne

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Établissements de BROSSAIS DAMIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17800 SAINT-SEURIN-DE-PALENNESiègeActif

    838 019 917 00015 · ouvert le 01 février 2018 · NAF 0121Z

Conformité de BROSSAIS DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSAIS DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSAIS DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROSSAIS DAMIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2018

Questions fréquentes sur BROSSAIS DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de BROSSAIS DAMIEN ?

Le numéro SIREN de BROSSAIS DAMIEN est 838 019 917. Le SIRET de son siège social est 838 019 917 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86838019917.

Où se situe le siège social de BROSSAIS DAMIEN ?

Le siège social de BROSSAIS DAMIEN est situé 6 rue du Crochet, 17800 Saint-Seurin-de-Palenne.

BROSSAIS DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSAIS DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSAIS DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSAIS DAMIEN.

Combien de salariés compte BROSSAIS DAMIEN ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, BROSSAIS DAMIEN n'emploie aucun salarié.