BROSSAIS DAMIEN
Active0121Z · Culture de la vigne
- Effectif
- 0 salariétranche Sirene
BROSSAIS DAMIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er février 2018, identifié par le SIREN 838 019 917. Son siège social est situé 6 rue du Crochet, 17800 Saint-Seurin-de-Palenne. BROSSAIS DAMIEN relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z) et n'emploie aucun salarié.
Fiche d'identité de BROSSAIS DAMIEN
INSEE- Dénomination
- BROSSAIS DAMIEN
- SIREN
- 838 019 917
- SIRET (siège)
- 838 019 917 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR86838019917Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 838 019 917
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 février 2018
- Effectif
- 0 salarié
- Siège social
- 6 RUE DU CROCHET, 17800, SAINT-SEURIN-DE-PALENNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROSSAIS DAMIEN
Culture de la vigne
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Établissements de BROSSAIS DAMIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 17800 SAINT-SEURIN-DE-PALENNESiègeActif
838 019 917 00015 · ouvert le 01 février 2018 · NAF 0121Z
Conformité de BROSSAIS DAMIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSAIS DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSAIS DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROSSAIS DAMIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 février 2018
Questions fréquentes sur BROSSAIS DAMIEN
Quel est le numéro SIREN de BROSSAIS DAMIEN ?
Le numéro SIREN de BROSSAIS DAMIEN est 838 019 917. Le SIRET de son siège social est 838 019 917 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86838019917.
Où se situe le siège social de BROSSAIS DAMIEN ?
Le siège social de BROSSAIS DAMIEN est situé 6 rue du Crochet, 17800 Saint-Seurin-de-Palenne.
BROSSAIS DAMIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSAIS DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSAIS DAMIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSAIS DAMIEN.
Combien de salariés compte BROSSAIS DAMIEN ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, BROSSAIS DAMIEN n'emploie aucun salarié.
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