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BROSSAIS DANIEL

Active
Siren811 510 700Entrepreneur individuel35220 SAINT-DIDIERCréée le 13 novembre 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 811 510 700, BROSSAIS DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 13 novembre 2014. Elle est domiciliée 6 Res du Vieux Moulin, 35220 Saint-Didier. L'entreprise déclare le code NAF 6619A comme activité principale.

Fiche d'identité de BROSSAIS DANIEL

Dénomination
BROSSAIS DANIEL
SIREN
811 510 700
SIRET (siège)
811 510 700 00016
N° TVA intracommunautaire
FR19811510700Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 811 510 700
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6619A
Date de création
13 novembre 2014
Siège social
6 RES DU VIEUX MOULIN, 35220, SAINT-DIDIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSSAIS DANIEL

Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier

Finances de BROSSAIS DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSAIS DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSAIS DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 35220 SAINT-DIDIERSiègeActif

    811 510 700 00016 · ouvert le 13 novembre 2014 · NAF 6619A

Documents juridiques de BROSSAIS DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSAIS DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSAIS DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSAIS DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSAIS DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSAIS DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSAIS DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 novembre 2014

Questions fréquentes sur BROSSAIS DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BROSSAIS DANIEL ?

Le numéro SIREN de BROSSAIS DANIEL est 811 510 700. Le SIRET de son siège social est 811 510 700 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19811510700.

Où se situe le siège social de BROSSAIS DANIEL ?

Le siège social de BROSSAIS DANIEL est situé 6 Res du Vieux Moulin, 35220 Saint-Didier.

BROSSAIS DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSAIS DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 novembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSAIS DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSAIS DANIEL.

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